Le chalet familial, un paradis pour les
héritiers et une mine d'or pour le fisc !
Il est tout naturel d'être attaché à ce lieu privilégié à saveur estivale, de détente, de rencontres familiales inoubliables. Il est normal aussi de vouloir léguer aux enfants ce petit coin de paradis qui peut prendre beaucoup de valeur avec le temps.
Mais savez-vous qu'au moment de leur léguer, le fisc les attend avec une surprise? En effet, une résidence secondaire fait partie des biens dont le gain en capital est imposable. Les enfants pourraient être obligés de le vendre pour couvrir les impôts à payer.
Le fisc, cet héritier indésirable
Voyons l'exemple suivant :
Pierre et Lise ont acheté leur chalet en 1980 au coût de 30 000 $. Aujourd'hui, sa valeur marchande est de 150 000 $ et augmente d'environ 3 % par année. Si le chalet est transmis aux enfants au décès du deuxième conjoint dont l'espérance de vie est de 30 ans, la valeur du chalet pourrait atteindre 365 000 $ à ce moment. En supposant un taux d'imposition marginal de 50 %, l'impôt à payer sur le gain en capital du chalet se calcule comme suit :
Juste valeur marchande au décès |
365 000 $ |
Coût d'acquisition |
30 000 $ |
Gain en capital |
335 000 $ |
Portion imposable (50 %) |
167 500 $ |
Impôt à payer 167 500 $ X 50 % |
83 750 $ |
Nul besoin de vendre les biens de la succession pour régler l'impôt, c'est l'assurance qui paye!
Grâce au recours à l'assurance :
La facture fiscale est réglée pour une fraction du coût;
Le montant couvrant l'impôt à payer.et même plus est versé aux héritiers, libre d'impôt, permettant aussi de couvrir les autres frais administratifs et les dépenses liées au règlement de la succession;
En cas de décès prématuré, le capital d'assurance est immédiatement disponible alors qu'il faut du temps pour accumuler les épargnes nécessaires au paiement de la facture d'impôt;
Les enfants peuvent recevoir le chalet en toute liberté !
